PUBLICATIONS
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Ouvrages
2023 A. Pomade, R. Bentirou (dir.), Vulnérabilité(s) environnementale(s), Préface Sylvia Becerra, l’Harmattan.
2020 A. Pomade, “Ciudadanias y justicia social”, Edição FURG, Rio Grande do Sul, 2020.
2018 A. Pomade (dir.), Hommes-Milieux. Vers un croisement des savoirs pour une méthodologie de l’interdisciplinarité, Préface Stéphanie Thiébault et Adélie Pomade, Presses Universitaires de Rennes, coll. Hors-Série, 224 p.
A. Pomade (dir.),, Editions Société de législation comparée, Collection de l’UMR de droit comparé de Paris, Vol. 33, 150 p.
2010 A. Pomade, La Société Civile et le droit de l'environnement. Contribution à la réflexion sur les théories des sources du droit et de la validité, LGDJ, 602 p.
Chapitres d’ouvrages
2021 L’émergence d’un gradient de juridicité : vers une garantie normative des régulations sociétales ?, in Garantie Normative, C. Thibierge (dir.), Mare Martin.
2018 Introduction, in A. Pomade (dir.), Hommes-Milieux. Vers un croisement des savoirs pour une méthodologie de l’interdisciplinarité, Préface Stéphanie Thiébault et Adélie Pomade, Presses Universitaires de Rennes.
Hommes-Milieux : analyse méthodologique in A. Pomade (dir.), Hommes-Milieux. Vers un croisement des savoirs pour une méthodologie de l’interdisciplinarité, Préface Stéphanie Thiébault et Adélie Pomade, Presses Universitaires de Rennes.
Pesticides et alternatives : quels acteurs concernés, quels changement ?, Quelles Approches juridiques des protections alternatives contre les ennemis des cultures ?, in Ph. Billet (dir.), L’Harmattan, Coll. Ethique, droit et développement durable.
2016 A. Pomade, C. Costa De Oliveira, B. Steimetz, Chapitre 1. La réparation de l’atteinte au milieu naturel, in La RSE saisie par le droit : perspectives nationale et internationale, K. Martin-Chenut, R. De Quenaudon (dir.), Pedone.
B. Steinmetz, A. Pomade, C. Costa De Oliveira, « Chapitre 12. L’obligation de prévention dans le champ environnemental, in La RSE saisie par le droit : perspectives nationale et internationale, K. Martin-Chenut, R. De Quenaudon (dir.), Pedone.
La simplification du droit de l’environnement et l’environnement du droit, in Les futurs du droit de l'environnement, I. Doussan, G. Martin (dir.), Larcier.
2013 L’information et la participation des citoyens européens dans la politique européenne du climat, in Politiques climatiques de l’Union européenne & droits de l’Homme, C. Cournil et A.S. Tabau (dir.), Bruylant, p. 271-298.
2012 Une société civile contradictoire : un obstacle à l’interprétation d’un « droit de l’Homme à l’environnement ? Illustration par les thématiques OGM, éoliennes et les syndromes NEIMBY et NIMBY, in Changement environnementaux, globaux et droits de l’homme, C. Cournil et C. Fabregoule (dir.), Bruylant, p. 349-363.
Publications dans Revues a comité de lecture
2021 * Repenser l’approche des Communs en droit : un défi juridique ?, Regards SFE2, janvier. https://www.sfecologie.org/regard/ro16-jan-2021-a-pomade-communs/
* Plastiques et environnement marin : des réponses juridiques pour des enjeux sociétaux ? Perspectives françaises et européennes, Confluences des droits_La Revue, avril.
https://confluencedesdroits-larevue.com/?page_id=1447
Préjudice écologique et principe de non-régression : expressions de la capacité d’impulsion et d’initiative du juge français pour préserver la biodiversité, in Dynamiques du droit et activisme des juges, R. Bentirou (dir.), Numéro spécial Revue juridique de l’environnement.
2020 * Nature et personnalité juridique : une évolution nécessaire du droit ?, Regards SFE2, novembre,
https://www.sfecologie.org/regard/ro12-et-ro13-juin-2020-louis-de-redon-adelie-pomade/
2019 * Atténuer l’impact des pratiques de pêche sur les écosystèmes par l’application du gradient de juridicité. Illustration au sein d’une aire marine protégée : le Parc Naturel Marin d’Iroise, Revue Interdisciplinaire de l’environnement Vertigo, n° spécial. https://journals.openedition.org/vertigo/20795
2018 A. Pomade, F. Franz, Pagamentos por serviços ambientais: nuevas perspectivas jurídicas, Revista JURIS, Universidade Federale Do Rio Grande do Sul (FURG).
2017 A. Pomade, E. Pinta-Moreira, La construction sociale du droit aujourd’hui : enjeux et modalités. Perspectives environnementales et au-delà, Revista de Direito Ambiental - RDA, Vol. 88.
* El carácter transnacional del Sistema Comunitario de Gestión y Auditoría Medioambientales (EMAS) - una palanca para el redimiento ecológico de las empresas, in N. Monebhurrum, P. Pereira Andrade (dir.), Revista de Direito Internacional - Brazilian Journal of International law, Vol. 13, https://www.publicacoesacademicas.uniceub.br/rdi/issue/view/DT
2016 * Les paiements pour services environnementaux contribuent-ils à l’émergence d’un « gradient de juridicité » ?, Revue Vertigo, https://vertigo.revues.org/17084
La justice sociale dans l’Union européenne. Notions et observations, Revista JURIS, Universidade Federale Do Rio Grande do Sul (FURG), Vol. 26, p. 89.
2014 The protection of biodiversity: crossing roads between France and Europe –La préservation de la biodiversité, perspective croisée France-Europe, Revista JURIS, Universidade Federale Do Rio Grande do Sul (FURG), Vol. 22.
Le rôle de la société civile dans la construction des questions scientifiques. L’action du CESTM de l’Aquarium La Rochelle, Journal international de bioéthique, n° 1, Vol. 25, p.105-122.
2012 A abertura de processos decisórios internacionais para as partes interessadas e as populações : Que conflitos, quais as soluções? » / « l’ouverture des processus décisionnels aux parties prenantes et aux populations : quels conflits et quels solutions ?, Revista JURIS, Universidade Federale Do Rio Grande do Sul (FURG), Vol. 17, p. 31-51.
Accessibilité et interactivité de l’information environnementale. Perspectives européennes, Revue Aménagement-Environnement, n°5, p. 132-143.
* Penser l’interdisciplinarité par l’internormativité. Illustration en droit de l’environnement, Revue interdisciplinaire d’études juridiques (RIEJ), n°68, p. 85-106. https://www.cairn.info/revue-interdisciplinaire-d-etudes-juridiques-2012-1-page-85.htm
Les syndromes NIMBY et NEIMBY : regard d’un juriste sur deux syndromes atypiques, Revue droit de l’environnement, n°197, p.11-16.
2011 Rappel sur l’articulation entre un préavis statutaire imposé au dirigeant social démissionnaire et l’article 2007 du Code civil. Note sous Cass. Soc. 1er février 2011, n° 10-20.953, Revue des sociétés, n°12, p. 687-690.
Le phénomène d’internormativité en droit de l’environnement : illustration par l’utilisation des énergies renouvelables en mer, Revue Droit de l’environnement, n°193, p. 248-256.
2010 Les implications de l’influence normative de la Société Civile en droit de l’environnement sur les théories des sources du droit et de la validité, Revue interdisciplinaire d’études juridiques (RIEJ), n°64, p. 87-122.
L’auto-entreprenariat : une solution à la création d’entreprise ? Mise en perspective avec la SASU, l’EURL et l’EIRL, Revue des sociétés, n°9, p. 495-501.
Nouvelles précisions quant à la définition et au contrôle juridictionnel de l’ « abus » lors de la résiliation unilatérale d’un contrat à durée indéterminée. Cass. Com., 26 janvier 2010, n° 09-65.086.», Les Petites Affiches, n°134, p. 15-21.
Cour EDH, Tătar c/ Roumanie, 27 janvier 2009, n° 67021/01. Recherche de causalité entre les risques invisibles et la santé humaine : convergences entre les jurisprudences française et européenne, Revue trimestrielle de droit européen, n°2, p. 333-345.
2007 Le paradoxe de la participation associative dans le débat public, Droit de l’environnement, n°153, p. 304-307.
actes de colloques
2023 Shipping industry, Renewable Energies and Decarbonization, in Modern Challenges of Marine Navigation, P. Amiczic (dir.), University Press of Split.
2022 The vulnerability of marine protected areas to frequentation in a context of climate change. The example of nautical frequentation in France, in Understanding vulnerability in the context of climate change, M. Campins, R. Bentirou (dir.), L’Harmattan.
Approche spatiale et protection des espèces animales : quels instruments juridiques pour quels degrés de protection?, in La protection animale ou l’approche catégorielle, F.-X. Roux-Demare (dir.), LGDJ-Lextenso.
2020 Introduction, in Le droit et Disney, Colloque des doctorants UBO-UBL, Mare Martin.
2019 L’initiative citoyenne européenne, un instrument de démocratie participative transnationale efficace ? Bilan et perspectives, in Citoyennetés et démocraties, M. Catala et al. (dir.), Mare Martin.
Gradient de juridicité et recomposition du rôle des pouvoirs publics », in A quoi sert le droit de l’environnement ?, D. Misonne et F. Ost (dir.), Bruylant.
2018 Le « terme d’ajustement des conduites » : outil de dialogue et de justice environnementale pour les acteurs du changement climatique, in Quel droit pour les changements climatiques? Repenser le droit, M. Torre-Schaub, C. Cournil, S. Lavorel, M. Moliner-Dubost (dir), Mare Martin, p. 319.
2017 El reconocimiento de la toxicidad de los plaguicidas por la ciencia y la jurisprudencia francesas, in Justicia Social, Ambiente y Saúde, A. Oreste Calvalcante Lobato (dir.), Publicaçoes da FURG, p. 24.
The effectiveness of Payment for Ecosystem Services: a mix between a gradient model of public intervention and an effective normative framework, in The Effectiveness of Environmental Law, S. Maljean-Dubois (dir.), Intersentia.
2016 Sécurités humaine, animale et végétale : la biosécurité en forêt amazonienne, in Sécurité et environnement, C. Cournil, C. Fabregoule, N. Clinchamps (dir.), Larcier-Bruylant, Collection développement durable.
El derecho a la información medioambiental : enfoque comparativo Francia-Brazil, in Direito á informação ambiental na América latina, N. Monebhurrun, P. Gautreau (dir.), Editions Saraiva.
L’exercice de la citoyenneté par le droit. Illustration par l'Initiative Citoyenne Européenne, in L’Europe des citoyens à la citoyenneté européenne. Evolutions, limites, perspectives, M. Catala, S. Jeannesson, A.S. Lamblin-Gourdin (dir.), Peter Lang.
2015 La participation du public aux projets énergétiques, in Les transitions énergétiques dans l’Union Européenne, B. Ferrarèse (dir.), Bruylant.
2014 L’expertise du Haut Conseil des Biotechnologies en adéquation avec la participation « profane » ?, in L’expertise du HCB : un facilitateur du dialogue sciences/société ?, A. Pomade (dir.), Editions Société de législation comparée, Collection de l’UMR de droit comparé de Paris, Vol. 33, p. 73-92.
Introduction, in L’expertise du HCB : un facilitateur du dialogue sciences/société ?, A. Pomade (dir.), Editions Société de législation comparée, Collection de l’UMR de droit comparé de Paris, Vol. 33, p.17-35.
Civil society and energy choices : participation and biodiversity conservation, in Après Fukushima. Regards franco-japonais, M. Boutonnet (dir.), PUAM, p. 111-123.
2013 L’établissement du lien de causalité entre le préjudice subi et l’exploitation des ressources, in L'exploitation des ressources naturelles et la protection des droits de l'homme, S. Lavorel (dir.), Pedone, p.121-131.
2012 Une conception de la justice environnementale issue de l’intégration de la Société Civile au processus de validation des normes juridiques, in Equité et environnement : quels modèles de justice environnementale ?, A. Michelot (dir.) , Larcier, p. 291-305.
La responsabilité sociale de l’entreprise dans son volet environnemental : un équilibre entre contraintes et opportunités ?, in La protection de l’environnement et les entreprises : entre confrontations et opportunités, C. Verdure (dir.) Anthémis, p 253-279.
Contributions ouvrages collectifs
2018 Curso de methodologia: derecho y biotechnologias, in Pesquisa e interdisciplinaridade. Novas tecnologias, J.R. da Costa, A.O.C. Lobato (dir.), Edição FURG, Rio Grande do Sul, p. 12.
2017 Food Security in European Union: Principles and Legal Framework, in Direito ambiental e Justicia social, A.O.C. Lobato (dir.), Edição FURG, Rio Grande do Sul, p. 6.
A. Pomade, F. Franz, Refugiados climaticos: perspectivas internacionais e europeia, in Direitos humanos e Justiça social, Boaventura de Sousa Santos (dir.), Edição FURG, Rio Grande do Sul, p. 45.
2016 Panorama des outils juridiques mobilisés ou mobilisables par ou pour la RSE en droit de l’environnement, in La RSE saisie par le droit : perspectives nationale et internationale, K. Martin-Chenut, R. De Quenaudon (dir.), Pedone.
2013 L’internormativité et la densification normative : connexion ou séparation ? Pistes de réflexion en droit de l'environnement, in Densification normative, C. Thibierge (coord.), Mare Martin, p. 879-890.
Ambivalence de la société civile, in La symphonie discordante de l’Europe sociale, N. Kerschen, M. Legrand, M. Messu (dir.), L’aube, p. 52-66.
2009 La force normative d’un avant-projet et la force normative de son émetteur : unité ou dissociation ? L’exemple de l’avant-projet de CDB présenté par l’UICN, in La force normative. Naissance d’un concept, C. Thibierge (dir.) LGDJ-Bruylant, p. 499-512.
Chronique
Depuis 2012 Membre de l’équipe de rédaction de la Chronique « Environnement et Droits de l’homme », C. Cournil (coord.) Journal européen des droits de l’homme, Editions Bruylant, Olivier De Schutter (dir.)
Fascicules - pédagogie et methodologie de la recherche / courtes publications
2022 Des scénarios juridiques pour relever le défi de la biodiversité ?, Le virus de la recherche. Transitions environnementales, Presses Universitaires de Grenoble, Juin [Mise en ligne 1er juillet 2023]
2020 * Livret Méthodologique - Hommes-Milieux. Quelles perspectives méthodologiques interdisciplinaires pour mieux travailler ensemble ?, Outils et méthodes à mobiliser dans les recherches collectives interdisciplinaires, Editions de l’UMR Aménagement des Usages des Ressources et des Espaces marins et littoraux (Amure), 32 p. https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-03070878/document
Mélanges
2023 Futur du droit et droit au futur : essais de pensée théorique pour une application pratique à l’échelle des socio-écosystèmes locaux, Mélanges Catherine Thibierge, Mare Martin.
2021 Conjuguer le droit du présent au futur pour réduire l’hyperfréquentation nautique. Pistes de réflexion appliquées au contexte de gouvernance du Parc National de Port-Cros (France), F. Haumont, J. Sambon (dir.), in Mélanges Benoit Jadot, Larcier.
2013 A. Pomade, A.S. Epstein, La RSE au cœur des rapports entre l’entreprise et les parties prenantes», in Pour un droit économique de l’environnement, Mélanges en l’honneur du Professeur Gilles Martin, Editions Frison-Roche, p. 175-202.
Dictionnaire
2022 Item « société civile », in Dictionnaire juridique du changement climatique, M. Torre Schaub, A. Michelot, A. Jézéquel, B. Lormeteau (dir), LGDJ.
2018 Item « société civile », in Dictionnaire juridique des transitions, F. Collart Dutilleuil, V. Pironon, A. Van Lang (dir), Akilafôte.
2010 Items « société civile » et « droit de l'environnement » in Dictionnaire de la globalisation-Droit-Science politique- Science sociale, André-Jean Arnaud (dir.), LEXTENSO.
Presse scientifique
2021 * Transition socio-écologique et droit de l’environnement – Futurs, narratifs et scénarios en droit de l’environnement, Nexus Videos-Clés 2021, https://www.su-ite.eu/nexus-videos-cles/f1/
2020 * N. Hervé-Fournereau, A. Michelot, A. Pomade, Jalons juridiques pour une gouvernance renouvelée des océans, La Lettre de l’InSHS, n°64, p. 23-25. https://www.inshs.cnrs.fr/sites/institut_inshs/files/download-file/lettre_infoINSHS_64.pdf
Rapports
2017 * A. Langlais, A. Pomade, La loi biodiversité de 2016 : perspectives majeures et apports pour l’espace marin, Rapport annuel français pour l’UICN Academy for Environmental Law, http://www.iucnael.org/fr/ ; https://portals.iucn.org/library/sites/library/files/documents/2017-001-v.1-Fr.pdf
* La régulation des pratiques au sein du Parc Naturel Marin d’Iroise : quelles interventions juridiques pour maintenir les services écosystémiques et préserver la biodiversité ?, Rapport de recherche, Septembre, 25 pages. https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-03503133/document
2015 * A. Pomade, C.H. Born, Regulation and Market-Based Instruments for Biodiversity and Ecosystem Services. The Cases of Payment for Ecosystem Services and Habitat Banking Scheme. Biodiversity and ecosystem services overview, Research Report, INVALUABLE “Valuations, Markets and Policies for Biodiversity and Ecosystem Services” (7e PCRD – Biodiversa), Laboratoire SERES, Université Catholique de Louvain (Belgique).
https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-03503137/document
2014 * P. Kopp et al., avec la contribution d’Adélie Pomade, Etude exploratoire du coût socio-économique des polluants de l’air intérieur, Rapport d’étude, ANSES, Observatoire de l’air intérieur, CSTB, Avril. https://www.anses.fr/fr/system/files/AUT-Ra-CoutAirInterieurSHS2014.pdf
Les acteurs concernés par les alternatives aux pesticides et leurs alternatives en matière agricole, Rapport de recherche, Programme de recherche Pesticides – Ecophyto 2018, « Changer les pratiques agricoles pour préserver les services écosystémiques, Projet Alterphyto : Approches juridiques des protections alternatives contre les ennemis des cultures, mars.
2013 Ph. Billet, A. Pomade, Problématiques liées à la sécurisation juridique de l’exploitation des gaz de schiste (Pegaze), Raport de recherche, Institut de droit de l’environnement, Université Jean Moulin Lyon 3, novembre.
2012 * Les rapports entre sciences, techniques et société : le cas des OGM et du HCB, novembre, (105 p.) Version abrégée (30 p.) https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-03503143/document
* C. Cournil, C. Colard-Fabregoule, S. Maljean-Dubois, A. Pomade, D. Sinou, A.S. Tabau, I. Verdier-Büshell, C. Vlassopoulos, Human rights and climate change : EU Policy Options, Publications of European Parliament, August, 135 p. https://www.europarl.europa.eu/RegData/etudes/etudes/join/2012/457066/EXPO-JOIN_ET(2012)457066_EN.pdf
D. Misonne, A. Pomade, Declaring the presence of nanomaterials in Belgium. Legal conditions, CEDRE, Université Saint-Louis (Belgique), March, 68 p.
Comptes rendus
2018 Compte rendu de l’ouvrage de F. Ost « A quoi sert le droit ? Usages, Fonctions, Finalités », Revue Canadienne Droit et Société, Cambridge University Press, novembre.
2016 Compte rendu de l’ouvrage de J. Commaille « A quoi nous sert le droit ? », Revue Canadienne Droit et Société, Cambridge University Press, décembre.
2015 A. Pomade, C.H. Born, “The Place Of Public And Private Regulation In MBI’s: What is new?, Newsletter Invaluable, IDDRI, n° 5, January.
2012 La protection de l’environnement et les entreprises : entre confrontations et opportunités, Colloque organisé par la Conférence Libre du Jeune Barreau de Liège, Université de Liège (Belgique), Anthémis, 2012, Revue juridique de l’environnement.